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Registre Hygiène et Sécurité
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Hygiène et Sécurité


Registre Hygiène et Sécurité GUILLARD


Registre d'application du code du travail et des décrets relatifs à l'hygiène et à la sécurité du travail



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Type de conception: "à concept actif"

Le registre hygiène et sécurité R-HS est un registre d'application:

- de l'article L 236-2 du Code du travail relatif à l'analyse des risques réalisée par le CHS ou CHSCT
- de l'article 13 du décret n° 95-680 du 9 mai 1995 relatif à l'hygiène et la sécurité du travail et la prévention médicale dans la fonction publique
- du décret n° 93-605 du 28 mars 1993 du ministère de l'agriculture.


Format: A4
Nombre de pages : 28
Durée d'utilisation: 3 ans (environ)




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